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5 recherche sur le mot-clé 'AAI (autorité administrative indépendante)'
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Titre : Expliquez-nous... L'Autorité de sûreté nucléaire Type de document : document électronique Auteurs : Gilbert Chevalier ; Valentin Colcomb Editeur : France Info, 2016 Description : 1 vidéo : 2 min 08 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : radioprotection Mots-clés : AAI (autorité administrative indépendante) Résumé : Explication animée de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : ses missions, son statut, sa direction, sa composition, le nombre de salariés, son budget, la question de l'indépendance de cette autorité administrative indépendante. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Secondaire En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=0jqE3Uzu6rI&index=156&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7 [...]
Expliquez-nous... L'Autorité de sûreté nucléaire
de Gilbert Chevalier, Valentin Colcomb
France Info, 2016, 1 vidéo : 2 min 08 s
En ligne : https://www.youtube.com/watch?v=0jqE3Uzu6rI&index=156&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac-4w
Explication animée de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : ses missions, son statut, sa direction, sa composition, le nombre de salariés, son budget, la question de l'indépendance de cette autorité administrative indépendante.Chevalier Gilbert, Colcomb Valentin. Expliquez-nous... L'Autorité de sûreté nucléaire. France Info, 2016, 1 vidéo : 2 min 08 s. Disponible sur : <https://www.youtube.com/watch?v=0jqE3Uzu6rI&index=156&list=PLg6GanYvTasU8bkh5W-7h8dvA8wrac-4w>, consulté le :Les autorités administratives indépendantes / Direction de l'information légale et administrative (Dila) (2020)
Titre : Les autorités administratives indépendantes Type de document : document électronique Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Mots-clés : AAI (autorité administrative indépendante) Résumé : Dossier consacré aux autorités administratives indépendantes. L'organisation des autorités administratives indépendantes (AAI) et des autorités publiques indépendantes (API). La liste des AAI et API. Leur rôle en matière de régulation ; les besoins auxquels elles répondent. Le rôle des AAI et API en matière de protection des droits des citoyens. Les pouvoirs des AAI et API : pouvoir d'avis ou de recommandation, de décision individuelle, de réglementation et de sanction. Les contrôles s'exerçant sur les AAI et API. Les obligations auxquelles sont soumis les membres des AAI et API. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/les-autorites-administratives-independantes
Les autorités administratives indépendantes
Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020
En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/les-autorites-administratives-independantes
Dossier consacré aux autorités administratives indépendantes. L'organisation des autorités administratives indépendantes (AAI) et des autorités publiques indépendantes (API). La liste des AAI et API. Leur rôle en matière de régulation ; les besoins auxquels elles répondent. Le rôle des AAI et API en matière de protection des droits des citoyens. Les pouvoirs des AAI et API : pouvoir d'avis ou de recommandation, de décision individuelle, de réglementation et de sanction. Les contrôles s'exerçant sur les AAI et API. Les obligations auxquelles sont soumis les membres des AAI et API.Les autorités administratives indépendantes. Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020. Disponible sur : <https://www.vie-publique.fr/fiches/les-autorites-administratives-independantes>, consulté le :LART, agent de la circulation en France / Béatrice Madeline / Humensis (2019) in Pour l'éco, 13 (octobre 2019)
[article]
Titre : LART, agent de la circulation en France Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice Madeline, Auteur Editeur : Humensis, 2019 Article : p.13 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 13 (octobre 2019)Descripteurs : transport Mots-clés : AAI (autorité administrative indépendante) Résumé : Présentation de lAutorité de régulation des transports (ART) : sa création, son rôle, son domaine de compétences. Encadré : sa composition. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
LART, agent de la circulation en France
de Béatrice Madeline
In Pour l'éco, 13 (octobre 2019), p.13
Présentation de lAutorité de régulation des transports (ART) : sa création, son rôle, son domaine de compétences. Encadré : sa composition.Madeline Béatrice. « LART, agent de la circulation en France » in Pour l'éco, 13 (octobre 2019), p.13.
Titre : Des marchés surveillés... par l'AMF Type de document : document électronique Editeur : La finance pour tous, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Mots-clés : AAI (autorité administrative indépendante) services financiers Résumé : Point sur le rôle de l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) : de la Commission des Opérations de Bourse (COB) en 1967 à l'AMF en 2003 ; un régulateur et législateur des acteurs de marché ; la protection des consommateurs de produits financiers ; un pouvoir de contrôle et de sanction. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.lafinancepourtous.com/decryptages/marches-financiers/acteurs-de-la-f [...]
Des marchés surveillés... par l'AMF
La finance pour tous, 2019
En ligne : https://www.lafinancepourtous.com/decryptages/marches-financiers/acteurs-de-la-finance/bourse/des-marches-surveilles-par-l-amf/
Point sur le rôle de l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) : de la Commission des Opérations de Bourse (COB) en 1967 à l'AMF en 2003 ; un régulateur et législateur des acteurs de marché ; la protection des consommateurs de produits financiers ; un pouvoir de contrôle et de sanction.Des marchés surveillés... par l'AMF. La finance pour tous, 2019. Disponible sur : <https://www.lafinancepourtous.com/decryptages/marches-financiers/acteurs-de-la-finance/bourse/des-marches-surveilles-par-l-amf/>, consulté le :
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Titre : Une institution méconnue : le Défenseur des droits Type de document : texte imprimé Année : 2017 Article : p.22-25
in Kezako > 12 (juillet 2017)Descripteurs : droit / justice Mots-clés : AAI (autorité administrative indépendante) Résumé : Présentation du regroupement de 4 institutions : la HALDE, le Défenseur des enfants, le Médiateur de la République, la Commission nationale de déontologie de la sécurité. Leurs missions sont : s'assurer que chacun est traité selon le principe de l?égalité dans l'accès aux droits et défendre les personnes dont les droits n'ont pas été respectés. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.kezako-mundi.com/ [article]
Une institution méconnue : le Défenseur des droits
In Kezako, 12 (juillet 2017), p.22-25
En ligne : http://www.kezako-mundi.com/
Présentation du regroupement de 4 institutions : la HALDE, le Défenseur des enfants, le Médiateur de la République, la Commission nationale de déontologie de la sécurité. Leurs missions sont : s'assurer que chacun est traité selon le principe de l?égalité dans l'accès aux droits et défendre les personnes dont les droits n'ont pas été respectés.« Une institution méconnue : le Défenseur des droits » in Kezako, 12 (juillet 2017), p.22-25. Disponible sur : <http://www.kezako-mundi.com/>, consulté le :