Dépouillements

L'exception confirme la règle / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : L'exception confirme la règle Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.33 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit / justice Résumé : Présentation de la notion d'exception en matière de droit et de justice. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  L'exception confirme la règle In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.33 Présentation de la notion d'exception en matière de droit et de justice. « L'exception confirme la règle » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.33.

Le conflit des lois / Clothilde Camus / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.20-23 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre) Descripteurs : législation Mots-clés : doctrine juridique Résumé : Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Le conflit des lois de Clothilde Camus In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.20-23 Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Camus Clothilde. « Le conflit des lois » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.20-23.

Le procès de Boris Vian / Laurence Cornou / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Le procès de Boris Vian Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Cornou, Auteur Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.34-37 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre) Descripteurs : procès Mots-clés : Vian, Boris : 1920-1959 Résumé : Présentation du procès fait à Boris Vian en 1948, pour outrage aux bonnes moeurs, suite à la publication de son roman "J'irai cracher sur vos tombes" : le roman et le contexte de l'époque ; le procès ; le jugement du tribunal. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/bande dessinée [article]  Le procès de Boris Vian de Laurence Cornou In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.34-37 Présentation du procès fait à Boris Vian en 1948, pour outrage aux bonnes moeurs, suite à la publication de son roman "J'irai cracher sur vos tombes" : le roman et le contexte de l'époque ; le procès ; le jugement du tribunal. Cornou Laurence. « Le procès de Boris Vian » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.34-37.

Les drogues sur le banc des accusés / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Les drogues sur le banc des accusés Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.6-16 Note générale : Lexique, webographie. Langues : Français (fre) Descripteurs : drogue / législation Mots-clés : prévention sanitaire Résumé : Dossier, en 2011, faisant le point en France, sur les politiques de répression et de prévention, mises en place en matière de stupéfiants : les notions de drogue et de dépendance ; la classification des drogues. La législation française en matière d'usage ou de trafic de drogues illicites ; la législation en matière d'usage et de vente de drogues licites (tabac, alcool). La politique de prévention contre les drogues, et d'aide aux toxicomanes ; la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Encadrés : sport et dopage ; polémique autour des salles de consommation supervisée de drogues ; la brigade des stupéfiants ; perquisition judiciaire au collège ; polémique sur la suppression de la cigarette dans les oeuvres artistiques. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Les drogues sur le banc des accusés In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.6-16 Dossier, en 2011, faisant le point en France, sur les politiques de répression et de prévention, mises en place en matière de stupéfiants : les notions de drogue et de dépendance ; la classification des drogues. La législation française en matière d'usage ou de trafic de drogues illicites ; la législation en matière d'usage et de vente de drogues licites (tabac, alcool). La politique de prévention contre les drogues, et d'aide aux toxicomanes ; la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Encadrés : sport et dopage ; polémique autour des salles de consommation supervisée de drogues ; la brigade des stupéfiants ; perquisition judiciaire au collège ; polémique sur la suppression de la cigarette dans les oeuvres artistiques. « Les drogues sur le banc des accusés » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.6-16.

Maât, déesse de la justice / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Maât, déesse de la justice Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.2 Langues : Français (fre) Descripteurs : divinité égyptienne Résumé : Brève présentation de Maât, déesse de la justice dans la mythologie égyptienne : sa représentation et ses attributs, son rôle. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Maât, déesse de la justice In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.2 Brève présentation de Maât, déesse de la justice dans la mythologie égyptienne : sa représentation et ses attributs, son rôle. « Maât, déesse de la justice » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.2.

Ordonnance / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Ordonnance Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.19 Langues : Français (fre) Descripteurs : législation Résumé : Présentation, en 2011, de la notion d'ordonnance, dans le domaine du droit français : une prescription ; une décision de justice rendue par un seul magistrat ; un acte législatif pris par le gouvernement. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Ordonnance In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.19 Présentation, en 2011, de la notion d'ordonnance, dans le domaine du droit français : une prescription ; une décision de justice rendue par un seul magistrat ; un acte législatif pris par le gouvernement. « Ordonnance » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.19.

Rentrée des classes / Constance Cuvillier / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Rentrée des classes Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.30-32 Langues : Français (fre) Descripteurs : collège / législation / village de vacances Résumé : Présentation, en 2011, lors de la rentrée scolaire, de différents points de législation concernant des activités de vacance et le bon fonctionnement d'un collège : conditions pour ouvrir et faire fonctionner un centre de vacances, conditions pour s'y inscrire. La sécurité au collège sous la responsabilité du chef d'établissement, en association avec les autorités publiques ; l'achat et le prêt de manuels scolaires. La législation du travail pour les jeunes ; la législation en matière de vidéosurveillance. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Rentrée des classes de Constance Cuvillier In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.30-32 Présentation, en 2011, lors de la rentrée scolaire, de différents points de législation concernant des activités de vacance et le bon fonctionnement d'un collège : conditions pour ouvrir et faire fonctionner un centre de vacances, conditions pour s'y inscrire. La sécurité au collège sous la responsabilité du chef d'établissement, en association avec les autorités publiques ; l'achat et le prêt de manuels scolaires. La législation du travail pour les jeunes ; la législation en matière de vidéosurveillance. Cuvillier Constance. « Rentrée des classes » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.30-32.

Sénateur / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inCitoyen junior > 012 (09/2011) Titre : Sénateur Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.24-28 Langues : Français (fre) Descripteurs : Sénat / sénateur Résumé : Présentation, en 2011, du Sénat et de la fonction de sénateur, en France : les parlements bicaméraux dans le monde ; le Sénat et sa composition, son rôle ; la fonction de sénateur. Entretien avec le sénateur François Rebsamen : ses activités quotidiennes, le cumul des mandats, le déroulement des sessions. Encadrés : l'histoire du Palais du Luxembourg, siège du Sénat ; positionnement et fonctions des différentes personnes siégeant dans l'hémicycle. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Sénateur In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.24-28 Présentation, en 2011, du Sénat et de la fonction de sénateur, en France : les parlements bicaméraux dans le monde ; le Sénat et sa composition, son rôle ; la fonction de sénateur. Entretien avec le sénateur François Rebsamen : ses activités quotidiennes, le cumul des mandats, le déroulement des sessions. Encadrés : l'histoire du Palais du Luxembourg, siège du Sénat ; positionnement et fonctions des différentes personnes siégeant dans l'hémicycle. « Sénateur » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.24-28.