Catégorie parlement

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1881 : quand la IIIe République instaure un droit au blasphème

• Auteur : Jean-Noël JeannenyJeanneney
• Editeur : France Culture 2020

Présentation des débats parlementaires qui ont précédé l'adoption de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : la suppression du délit de blasphème par la loi de 1881, sa survivance en Alsace et en Moselle ; les arguments de George[...]

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Alger, "capitale" de la France Libre

• Auteur : Alexandre Sumpf
• Editeur : L'Histoire par l'image 2019

Analyse commentée d'une photographie prise lors de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire d'Alger le 3 novembre 1943, au moment du discours du général de Gaulle, président du CFLN (Comité français de Libération nationale). R[...]

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Site web

Comment définir le Parlement ?

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2018

Le Parlement : définition, composition et rôle dans un régime présidentiel dans un régime d'assemblée, dans un régime parlementaire.

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Comment est votée la loi, les étapes de la procédure législative

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2022 1 vidéo : 2 min 07 s

Vidéo au sujet de la procédure pour élaborer et voter une loi au Parlement : le processus de la proposition ou projet de loi entre l'Assemblée nationale et le Sénat jusqu'à la promulgation par le président de la République et la publication au J[...]

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Le contrôle du Gouvernement

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020

Dossier sur le contrôle du gouvernement en France. Son contrôle par le Parlement par des moyens d'information et d'investigation et la mise en jeu de la responsabilité du gouvernement. Les différences et les moyens communs de l'Assemblée nationa[...]

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Article de périodique

Dans les coulisses d'une loi

• Dans le périodique : Phosphore, n°533 (01 juin 2022) p.30-35
• Lauriane Clement

Présentation des différentes étapes avant le vote d'une loi par le Parlement, à partir de l'exemple de la loi sur la maltraitance animale, adoptée en novembre 2021. Le projet de loi ; les auditions des professionnels ; l'examen de la proposition[...]

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Article de périodique

La dévolution en Ecosse

• Dans le périodique : Ar Men, n°139 (mars-avril 2004) p. 38-41
• Auteur : florence Brissieux

En 1999, l'Ecosse retrouvait son Parlement. Celui-ci a été renouvelé à l'occasion des élections de 2003 qui ont révélé l'émergence d'une nouvelle forme de démocratie "à l'écossaise".

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Intérêts et limites des commissions d'enquête parlementaires

• Auteur : Louis Lesigne
• Editeur : Les Surligneurs 2022

Présentation des commissions d'enquête parlementaires : les modalités de création de ces commissions ; les moyens mis à leur disposition (droit de citation…) ; le caractère public ou privé de leurs auditions ; leurs rapports ; les suites d'une c[...]

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Site web

Mon GAFA à moi est un gangster. Thomas contre les GAFA, épisode 9

• Editeur : Spicee 2021 1 vidéo : 4 min 46 s

Vidéo sur le rapport d'une commission parlementaire britannique ayant conclu que Facebook est un gangster numérique qui détruit la démocratie : les raisons de la mise en place de cette commission d'enquête (scandale Cambridge Analytica, rôle jou[...]

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Article de périodique

Ohne sie läuft hier nichts

• Dans le périodique : Dein Spiegel, n°07/22 (juillet 2022) p. 12-19
• • Auteur : Claudia Beckschebe
  • Auteur : Marco Wedig

Au Bundestag, Parlement allemand, siègent 736 députés, mais d'autres personnes y travaillent dans l'ombre. Dix d'entre elles présentent leur activité.

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Site web

D'où vient l'instabilité politique en Italie ?

• • Donald Walther
  • Elisa Bellanger
• Editeur : Le Monde 2018 1 vidéo : 4 min 25 s

Depuis 1948 les crises politiques chroniques en Italie sont dues au régime parlementaire assorti d'un mode de scrutin proportionnel favorisant la multiplication des petits partis au point qu'il est difficile de trouver des majorités stables. Pou[...]

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Article de périodique

Le palais du Luxembourg

• Dans le périodique : Histoire junior, n°57 (novembre 2016) p. 30-31

Histoire cet hôtel particulier depuis le 17e siècle jusqu'à nos jours. Description des transformations effectuées pour l'accueil du Sénat.

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Article de périodique

Au Parlement, la déontologie progresse à petits pas

• Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°25002 (21/05/2025) p.10
• Pierre Januel

Le point sur les progrès déontologiques au Parlement, concernant la répression des abus sur l'AFM (Avance de frais de mandat) des députés et sénateurs : les décisions d'exclusion temporaire prises en 2025 pour sanctionner les députés fautifs ; l[...]

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Le Parlement des enfants

• Editeur : Assemblée nationale 2019

Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant[...]

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Article de périodique

Un parlement plurilingue, est-ce pertinent ?

• Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1718 (05/10/2023) p.14

Controverse au sujet du plurilinguisme au sein du parlement espagnol.

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