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Auteur Clothilde Camus |
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Le common law / Clothilde Camus in Citoyen junior, 20 (mai 2012)
[article]
Titre : Le common law Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Année : mai 2012 Article : p. 20-23
in Citoyen junior > 20 (mai 2012)Descripteurs : Commonwealth / droit / justice Résumé : Le droit n'est pas universel, pas plus que la manière dont il est créé. Cela est particulièrement évident lorsque l'on compare le droit français et le common law. Mais en pratique, qu'est-ce qui différencie ces deux systèmes juridiques, présents dans le monde entier ? Nature du document : documentaire [article]
Le common law
de Clothilde Camus
In Citoyen junior, 20 (mai 2012), p. 20-23
Le droit n'est pas universel, pas plus que la manière dont il est créé. Cela est particulièrement évident lorsque l'on compare le droit français et le common law. Mais en pratique, qu'est-ce qui différencie ces deux systèmes juridiques, présents dans le monde entier ?Camus Clothilde. « Le common law » in Citoyen junior, 20 (mai 2012), p. 20-23.Le conflit des lois / Clothilde Camus / Faton (09/2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
[article]
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Editeur : Faton, 09/2011 Article : p.20-23 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : législation Mots-clés : doctrine juridique Résumé : Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Le conflit des lois
de Clothilde Camus
In Citoyen junior, 012 (09/2011), p.20-23
Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie).Camus Clothilde. « Le conflit des lois » in Citoyen junior, 012 (09/2011), p.20-23.