Catégorie collectivité territoriale

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Site web

Collectivités territoriales : les définitions

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020

Dossier consacré à la définition des collectivités territoriales ou collectivités locales. Explication de ce qu'est une collectivité territoriale : l'administration des collectivités territoriales selon la Constitution, leurs compétences. Les co[...]

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Article de périodique

Collectivités territoriales : plus que 10 milliards à trouver pour le climat...

• Dans le périodique : Alternatives économiques, n°452 (11/2024) p.66-67
• Antoine de Ravignan

Enquête sur les investissements des collectivités territoriales pour le climat : les progrès réalisés, les freins liés à la dette des collectivités, les leviers d'action.

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Article de périodique

La culture face au repli massif des collectivités

• Dans le périodique : Alternatives économiques, n°456 (03/2025) p.88-89
• Antoine Pecqueur

Enquête sur le désengagement des collectivités dans le secteur culturel : la baisse des subventions, les conséquences sur la politique culturelle, l'impact économique et social.

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Site web

L'évolution des collectivités territoriales

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020

Dossier consacré à l'évolution des collectivités territoriales ou collectivités locales depuis 1789. Une nouvelle organisation territoriale avec la Révolution française : création des communes et départements, recentralisation de l'administratio[...]

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Article de périodique

Haro sur les finances locales

• Dans le périodique : Le Monde (Paris. 1944), n°24857 (01/12/2024) p.30-31

Dossier consacré à la gestion des collectivités locales : le point de vue d'Emma Chenillat et Victor Touquet, juristes, Michel Klopfer, consultant et Michel Bourrier, expert des finances publiques. L'analyse de la mise en cause de la libre admin[...]

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Site web

Les principes de répartition des compétences

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020

Dossier consacré aux principes de répartition des compétences entre les différentes collectivités territoriales. La clause générale de compétence : la commune, seule collectivité territoriale à la conserver avec la loi NOTRe de 2015 ; sa double [...]

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Livre

La République

• Auteur : Jean-Paul Albert

Pédagogique et ludique, cet ouvrage permet d'appréhender avec simplicité l'organisation politique de la France, son histoire institutionnelle, le rôle des acteurs des pouvoirs exécutif et législatif mais aussi les collectivités territoriales.

Cote : 321.86 ALB

Disponible

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Site web

Les ressources des collectivités

• Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020

Dossier consacré aux ressources des collectivités territoriales. Le principe de l'autonomie financière des collectivités territoriales. Leurs ressources définitives et temporaires. L'évolution des ressources locales sur le long terme. Les princi[...]

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Article de périodique

Sport et territoires

• Dans le périodique : EPS. Education physique et sport (1976), n°376 (07/2017) p.38-49

Dossier consacré aux politiques sportives menées par les collectivités territoriales face aux enjeux de société et de santé. Les équipements sportifs dans la politique d'aménagement du territoire. Evolution de l'emploi sportif et diversification[...]

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Article de périodique

La tempête Alex, stimulant économique pour la Brasserie du Comté

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°45 (10/2022) p.36-41
• Cathy Dogon

Le point sur la prise en charge des coûts climatiques par les assurances et les collectivités territoriales, à l'exemple de la Brasserie du Comté impactée par la tempête Alex d'octobre 2020 : l'évocation des conséquences humaines et économiques [...]

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