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Auteur Anaïs Coignac |
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Le casier judiciaire des mineurs / Anaïs Coignac / Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) (2018)
Titre : Le casier judiciaire des mineurs Type de document : document électronique Auteurs : Anaïs Coignac Editeur : Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2018 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des mineurs Résumé : Le point sur le casier judiciaire des personnes mineures : la nature, l'enregistrement et l'effacement possible des peines, les sanctions et les mesures diverses enregistrées dans le casier judiciaire. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/le-casier-judiciaire-des-mineurs
Le casier judiciaire des mineurs
de Anaïs Coignac
Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2018
En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/le-casier-judiciaire-des-mineurs
Le point sur le casier judiciaire des personnes mineures : la nature, l'enregistrement et l'effacement possible des peines, les sanctions et les mesures diverses enregistrées dans le casier judiciaire.Coignac Anaïs. Le casier judiciaire des mineurs. Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2018. Disponible sur : <https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/le-casier-judiciaire-des-mineurs>, consulté le :Garde à vue : conditions et durée / Anaïs Coignac / Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) (2018)
Titre : Garde à vue : conditions et durée Type de document : document électronique Auteurs : Anaïs Coignac Editeur : Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2018 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : enquête criminelle Résumé : La définition de la garde à vue, ses conditions et sa durée en fonction de la gravité de l'infraction et de l'âge de la personne interpellée. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/garde-a-vue-conditions-et-duree
Garde à vue : conditions et durée
de Anaïs Coignac
Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2018
En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/garde-a-vue-conditions-et-duree
La définition de la garde à vue, ses conditions et sa durée en fonction de la gravité de l'infraction et de l'âge de la personne interpellée.Coignac Anaïs. Garde à vue : conditions et durée. Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2018. Disponible sur : <https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/garde-a-vue-conditions-et-duree>, consulté le :Mineur en garde à vue : vos droits / Anaïs Coignac / Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) (2019)
Titre : Mineur en garde à vue : vos droits Type de document : document électronique Auteurs : Anaïs Coignac Editeur : Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit des mineurs / enquête criminelle Résumé : Le point sur les conditions et la durée de la garde à vue d'une personne mineure en fonction de son âge. La possibilité de l'assistance d'un médecin et d'un avocat demandée par les proches. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/mineur-en-garde-a-vue-vos-droits
Mineur en garde à vue : vos droits
de Anaïs Coignac
Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2019
En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/mineur-en-garde-a-vue-vos-droits
Le point sur les conditions et la durée de la garde à vue d'une personne mineure en fonction de son âge. La possibilité de l'assistance d'un médecin et d'un avocat demandée par les proches.Coignac Anaïs. Mineur en garde à vue : vos droits. Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2019. Disponible sur : <https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/mineur-en-garde-a-vue-vos-droits>, consulté le :Sexualité avant 18 ans : ce que dit la loi / Anaïs Coignac / Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) (2020)
Titre : Sexualité avant 18 ans : ce que dit la loi Type de document : document électronique Auteurs : Anaïs Coignac Editeur : Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : sexualité Mots-clés : protection judiciaire de la jeunesse Résumé : Le point au sujet de la législation concernant les rapports sexuels avant la majorité, selon l'âge des partenaires, la notion de consentement et de détournement de mineur. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/psycho-sante/sexualite-avant-18-ans-ce-que- [...]
Sexualité avant 18 ans : ce que dit la loi
de Anaïs Coignac
Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2020
En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/psycho-sante/sexualite-avant-18-ans-ce-que-dit-la-loi
Le point au sujet de la législation concernant les rapports sexuels avant la majorité, selon l'âge des partenaires, la notion de consentement et de détournement de mineur.Coignac Anaïs. Sexualité avant 18 ans : ce que dit la loi. Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2020. Disponible sur : <https://www.cidj.com/vie-quotidienne/psycho-sante/sexualite-avant-18-ans-ce-que-dit-la-loi>, consulté le :Trafic de drogues : les peines encourues / Anaïs Coignac / Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) (2020)
Titre : Trafic de drogues : les peines encourues Type de document : document électronique Auteurs : Anaïs Coignac Editeur : Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : trafic de drogue Mots-clés : sanction judiciaire Résumé : Le point sur les peines de prison ou les amendes encourues pour trafic de stupéfiants en fonction de l'importance et de la nature du trafic. La provocation à l'usage de drogues et les risques de trafic à son insu lors de séjours à l'étranger. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/trafic-de-drogue-les-peines-encouru [...]
Trafic de drogues : les peines encourues
de Anaïs Coignac
Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2020
En ligne : https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/trafic-de-drogue-les-peines-encourues
Le point sur les peines de prison ou les amendes encourues pour trafic de stupéfiants en fonction de l'importance et de la nature du trafic. La provocation à l'usage de drogues et les risques de trafic à son insu lors de séjours à l'étranger.Coignac Anaïs. Trafic de drogues : les peines encourues. Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ), 2020. Disponible sur : <https://www.cidj.com/vie-quotidienne/justice/trafic-de-drogue-les-peines-encourues>, consulté le :Usage de drogue : quelles sanctions ? / Anaïs Coignac / Centre d'information et de documentation jeunesse (CIDJ) (2020)
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