Catégorie droit intellectuel

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Article de périodique

ARNm : licenciez... les brevets !

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°33 (07/2021) p.51
• • Auteur : Anne Neymann
  • Auteur : Marine Pataillot

Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licen[...]

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Site web

L'autre côté obscur de la Force

• Auteur : Sophie Laubie
• Editeur : Agence France-Presse (AFP) 2015

Les contraintes imposées par Disney aux journalistes lors de la projection pour la presse du film "Star Wars, épisode 7 : Le Réveil de la force" en décembre 2015, la veille de sa sortie : l'accord de confidentialité, les mesures de sécurité pris[...]

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Article de périodique

Bastiat défend la propriété intellectuelle perpétuelle

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°35 (10/2021) p.62-63
• Auteur : Martial Poirson

Présentation de la doctrine de Frédéric Bastiat, économiste français du 19e siècle, à propos du droit de propriété intellectuelle illimité de l'auteur sur ses oeuvres de l'esprit ; extrait de la "Lettre sur la propriété intellectuelle", parue en[...]

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Article de périodique

Contre l'IA, les auteurs imposent le silence

• Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1793 (13/03/2025) p.38
• John Thornhill

Dans The Financial Times [presse britannique], les enjeux de la propriété intellectuelle face à l'IA générative : contexte, la nécessaire adaptation de la loi et du modèle économique.

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Livre

Mais non, je blogue ! : Le petit guide des jeunes blogueurs puor bloguer vite et bien

• • Auteur : Astrid Roquemaurel de
  • Auteur : Delphine Vaufrey
• Editeur : Milan 2008 77 p

Raconter tes voyages, partager tes passions, décrire les activités de ta classe... Publier régulièrement des actualités sur tes sujets préférés et recevoir les commentaires de tes visiteurs... Les possibilités du blog sont infinies. Grâce[...]

Cote : 004.678 ROQ

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Article de périodique

Mickey, Popeye, Batman et moi

• Dans le périodique : Courrier international (Paris. 1990), n°1763 (14/08/2024) p.37

Infographie consacrée à l'entrée de personnages de fiction dans le domaine public.

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Site web

La propriété intellectuelle

• Editeur : Lumni 2022 1 vidéo : 7 mn 50 s

Définition de la propriété intellectuelle : les règles de protection des créations intellectuelles et matérielles ; le Code de la propriété intellectuelle de 1992 ; le droit moral et le droit patrimonial.

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Livre

La propriété intellectuelle au service de l'innovation

• • Auteur : Pierre Breesé
  • Auteur : Yann de Kermadec
• Editeur : Nathan 2004 159 p.

Définition et enjeux de la propriété intellectuelle, son impact sur la vie quotidienne, l'économie, la recherche et la société future.

Cote : 346.048 BRE

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Site web

La propriété de l'oeuvre

• Editeur : Les fondamentaux 2021 1 vidéo : 2 min 20 s

Le point sur la propriété intellectuelle : la reprise de morceaux musicaux par d'autres artistes que ceux qui les ont créés et qui en sont propriétaires.

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Article de périodique

Usage de faux et droit de copie

• Dans le périodique : BT2. Bibliothèque de travail 2d degré, n°15 (janvier 1999) 63 p. : ill.
• Auteur : Pierre Housez

Un numéro entièrement consacré à la copie et à l'usage de faux dans les différents domaines de la vie courante. L'auteur rappelle d'abord, avec de nombreux exemples à l'appui, que copier c'est s'approprier que ce soit pour apprendre, s'exercer, [...]

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Article de périodique

A vos marques...

• Dans le périodique : Pour l'éco, n°39 (03/2022) p.51
• • Auteur : Anne Neymann
  • Auteur : Marine Pataillot

Le point juridique sur la notion de marque : définition en droit de la propriété industrielle ; les éléments constitutifs d'une marque et le dépôt à l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) ; l'impératif juridique de s'opposer à[...]

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