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Agir en bon père de famille in Citoyen junior, 21 (juin 2012)
[article]
Titre : Agir en bon père de famille Type de document : texte imprimé Année : juin 2012 Article : p. 29
in Citoyen junior > 21 (juin 2012)Descripteurs : droit / responsabilité civile Résumé : Que vient faire cette histoire de famille au pays des juristes ? Agir en « bon père de famille », en latin Bonus pater familia, ne revient pas à demander l'avis du père dans chaque procédure impliquant une famille. Mais alors, en quoi cette expression est-elle utile aux professionnels du droit ? Nature du document : documentaire [article]
Agir en bon père de famille
In Citoyen junior, 21 (juin 2012), p. 29
Que vient faire cette histoire de famille au pays des juristes ? Agir en « bon père de famille », en latin Bonus pater familia, ne revient pas à demander l'avis du père dans chaque procédure impliquant une famille. Mais alors, en quoi cette expression est-elle utile aux professionnels du droit ?« Agir en bon père de famille » in Citoyen junior, 21 (juin 2012), p. 29.Faute / Faton (04/2011) in Citoyen junior, 008 (04/2011)
[article]
Titre : Faute Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 04/2011 Article : p.17 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : dommages et intérêts / responsabilité civile Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de faute dans le droit français : elle s'accompagne des notions de dommage et de responsabilité civile ; les différents types de faute (contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle). Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Faute
In Citoyen junior, 008 (04/2011), p.17
Présentation, en 2011, de la notion de faute dans le droit français : elle s'accompagne des notions de dommage et de responsabilité civile ; les différents types de faute (contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle).« Faute » in Citoyen junior, 008 (04/2011), p.17.Ma vie en droit : responsable même quand ce n'est pas notre faute ? / Estelle Demharter / Enrick B. (2020) in Kezako, 42 (novembre 2020)
[article]
Titre : Ma vie en droit : responsable même quand ce n'est pas notre faute ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Estelle Demharter, Auteur Editeur : Enrick B., 2020 Article : p.18-20 Langues : Français (fre)
in Kezako > 42 (novembre 2020)Descripteurs : dommages et intérêts / responsabilité civile Mots-clés : assurance personnelle Résumé : Le point sur la responsabilité civile, qui correspond à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui, même involontairement. Les types de responsabilité civile : délictuelle et contractuelle. Les conditions dans lesquelles la responsabilité civile est engagée. Les démarches à réaliser auprès de l'assurance. Encadré : la distinction entre responsabilité civile et responsabilité pénale. Nature du document : documentaire Genre : /article de périodique [article]
Ma vie en droit : responsable même quand ce n'est pas notre faute ?
de Estelle Demharter
In Kezako, 42 (novembre 2020), p.18-20
Le point sur la responsabilité civile, qui correspond à l'obligation de réparer les dommages causés à autrui, même involontairement. Les types de responsabilité civile : délictuelle et contractuelle. Les conditions dans lesquelles la responsabilité civile est engagée. Les démarches à réaliser auprès de l'assurance. Encadré : la distinction entre responsabilité civile et responsabilité pénale.Demharter Estelle. « Ma vie en droit : responsable même quand ce n'est pas notre faute ? » in Kezako, 42 (novembre 2020), p.18-20.Qu'est-ce qu'être responsable ? / Carole Billiout / Enrick B. (2023) in Kezako, 73 (décembre 2023)
[article]
Titre : Qu'est-ce qu'être responsable ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Billiout Editeur : Enrick B., 2023 Article : p.7-13 Langues : Français (fre)
in Kezako > 73 (décembre 2023)Descripteurs : responsabilité / responsabilité civile Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la notion de responsabilité : la notion de responsabilité du point de vue du droit (responsabilité civile et pénale) ; réflexion philosophique sur les concepts de responsabilité et de libre arbitre ; la responsabilité devant autrui et la responsabilité collective. Jeux sur le thème de la responsabilité. Encadrés : la responsabilité et l'anonymat sur le web ; le principe de responsabilité devant les générations futures. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
Qu'est-ce qu'être responsable ?
de Carole Billiout
In Kezako, 73 (décembre 2023), p.7-13
Dossier consacré à la notion de responsabilité : la notion de responsabilité du point de vue du droit (responsabilité civile et pénale) ; réflexion philosophique sur les concepts de responsabilité et de libre arbitre ; la responsabilité devant autrui et la responsabilité collective. Jeux sur le thème de la responsabilité. Encadrés : la responsabilité et l'anonymat sur le web ; le principe de responsabilité devant les générations futures.Billiout Carole. « Qu'est-ce qu'être responsable ? » in Kezako, 73 (décembre 2023), p.7-13.