Catégorie réglementation

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Article de périodique

1917 : la guerre contre le vin est déclarée

• Dans le périodique : L'Histoire (Paris. 1978), n°440 (10/2017) p.30-31
• Auteur : Stéphane Le Bras

Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]

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Article de périodique

Influenceurs : une loi contre l'arnaque

• Dans le périodique : Géo Ado, n°248 (janvier 2024) p. 48
• Auteur : Frédéric Fontaine

Pour tout savoir sur la loi qui réglemente les pratiques des influenceurs

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Article de périodique

Quel respect des textes ?

• Dans le périodique : Cahiers pédagogiques (Revue), n°532 (11/2016) p.38-39
• Auteur : Danielle Theleus

Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions [...]

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Article de périodique

Sorties et voyages scolaires : démarches et étapes

• Dans le périodique : Inter CDI, n°190 n° spécial (juilet-août 2004) p. 32-33
• Auteur : Marie-Jo Vieilledent-Gitton

Rappel de la démarche administrative pour les sorties et les voyages. Financement et budget.

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