Résultat de la recherche
4 recherche sur le mot-clé 'Cour de Justice de l'Union européenne'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) / Direction de l'information légale et administrative (Dila) (2020)
Titre : Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) Type de document : document électronique Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour de Justice de l'Union européenne droit communautaire européen Résumé : Dossier présentant la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE). Ses compétences ; sa composition ; la création du Tribunal de première instance (TPI). La hiérarchie des normes permettant à tout citoyen européen de faire appliquer le droit de l'UE directement par les juges de son pays ; l'application des traités, des règlements et des directives. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/cour-de-justice-de-lunion-europeenne-cjue
Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE)
Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020
En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/cour-de-justice-de-lunion-europeenne-cjue
Dossier présentant la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE). Ses compétences ; sa composition ; la création du Tribunal de première instance (TPI). La hiérarchie des normes permettant à tout citoyen européen de faire appliquer le droit de l'UE directement par les juges de son pays ; l'application des traités, des règlements et des directives.Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE). Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2020. Disponible sur : <https://www.vie-publique.fr/fiches/cour-de-justice-de-lunion-europeenne-cjue>, consulté le :
Titre : La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE) Type de document : document électronique Editeur : Toute l'Europe, 2020 Format : Web Langues : Français (fre) Mots-clés : Cour de Justice de l'Union européenne Résumé : Présentation de la Cour de Justice de l'UE (CJUE) : composition et fonctionnement, missions, domaines d'intervention, jurisprudence. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : https://www.touteleurope.eu/institutions/la-cour-de-justice-de-l-union-europeenn [...]
La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE)
Toute l'Europe, 2020
En ligne : https://www.touteleurope.eu/institutions/la-cour-de-justice-de-l-union-europeenne-cjue/
Présentation de la Cour de Justice de l'UE (CJUE) : composition et fonctionnement, missions, domaines d'intervention, jurisprudence.La Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE). Toute l'Europe, 2020. Disponible sur : <https://www.touteleurope.eu/institutions/la-cour-de-justice-de-l-union-europeenne-cjue/>, consulté le :Vaccin contre l'hépatite B et sclérose en plaques : non, la justice européenne n'a pas reconnu le lien / Adrien Sénécat / Le Monde (2017)
Titre : Vaccin contre l'hépatite B et sclérose en plaques : non, la justice européenne n'a pas reconnu le lien Type de document : document électronique Auteurs : Adrien Sénécat Editeur : Le Monde, 2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : sclérose en plaques / vaccin Mots-clés : Cour de Justice de l'Union européenne Résumé : Analyse de la décision de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) en juin 2017, sur le lien entre sclérose en plaques et vaccination contre l'hépatite B : une décision apportant une réponse juridique qui ne se prononce pas sur la controverse autour du vaccin contre l'hépatite B. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/lycée/Secondaire En ligne : http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2017/07/12/vaccin-contre-l-hepatite- [...]
Vaccin contre l'hépatite B et sclérose en plaques : non, la justice européenne n'a pas reconnu le lien
de Adrien Sénécat
Le Monde, 2017
En ligne : http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2017/07/12/vaccin-contre-l-hepatite-b-et-sclerose-en-plaques-non-la-justice-europeenne-n-a-pas-reconnu-le-lien_5159670_4355770.html
Analyse de la décision de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) en juin 2017, sur le lien entre sclérose en plaques et vaccination contre l'hépatite B : une décision apportant une réponse juridique qui ne se prononce pas sur la controverse autour du vaccin contre l'hépatite B.Sénécat Adrien. Vaccin contre l'hépatite B et sclérose en plaques : non, la justice européenne n'a pas reconnu le lien. Le Monde, 2017. Disponible sur : <http://www.lemonde.fr/les-decodeurs/article/2017/07/12/vaccin-contre-l-hepatite-b-et-sclerose-en-plaques-non-la-justice-europeenne-n-a-pas-reconnu-le-lien_5159670_4355770.html>, consulté le :OGM : le cadre réglementaire assoupli / Stéphane Foucart / Le Monde Editions (2023) in Le Monde (Paris. 1944), 24292 (10/02/2023)
[article]
Titre : OGM : le cadre réglementaire assoupli Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphane Foucart Editeur : Le Monde Editions, 2023 Article : p.6 Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 24292 (10/02/2023)Mots-clés : OGM (organisme génétiquement modifié) Cour de Justice de l'Union européenne Résumé : Le point sur le cadre réglementaire européen sur les OGM : l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), historique de la décision, les différentes réactions. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]
OGM : le cadre réglementaire assoupli
de Stéphane Foucart
In Le Monde (Paris. 1944), 24292 (10/02/2023), p.6
Le point sur le cadre réglementaire européen sur les OGM : l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne (CJUE), historique de la décision, les différentes réactions.Foucart Stéphane. « OGM : le cadre réglementaire assoupli » in Le Monde (Paris. 1944), 24292 (10/02/2023), p.6.