6 recherche sur le mot-clé 'responsabilité pénale'    

"L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" / Tzitzis Statmatios / Philo éditions (2021) in Philosophie magazine, 150 (06/2021)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inPhilosophie magazine > 150 (06/2021) Titre : "L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" Type de document : texte imprimé Auteurs : Tzitzis Statmatios, Personne interviewée ; Ariane Nicolas, Intervieweur Editeur : Philo éditions, 2021 Article : p.18 Langues : Français (fre) Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Entretien avec le philosophe Stamatios Tzitzis sur la notion de responsabilité pénale : origine de la notion et différence entre responsabilité morale et responsabilité pénale. Examen du jugement de l'affaire Sarah Halimi et réflexion sur la place donnée à l'expertise psychiatrique. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/Entretien, interview [article]  "L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" de Tzitzis Statmatios, Ariane Nicolas In Philosophie magazine, 150 (06/2021), p.18 Entretien avec le philosophe Stamatios Tzitzis sur la notion de responsabilité pénale : origine de la notion et différence entre responsabilité morale et responsabilité pénale. Examen du jugement de l'affaire Sarah Halimi et réflexion sur la place donnée à l'expertise psychiatrique. Statmatios Tzitzis, Nicolas Ariane. « "L'idée de responsabilité pénale naît vraiment avec la Modernité" » in Philosophie magazine, 150 (06/2021), p.18.

Qu'est-ce qu'être responsable ? / Carole Billiout / Enrick B. (2023) in Kezako, 73 (décembre 2023)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inKezako > 73 (décembre 2023) Titre : Qu'est-ce qu'être responsable ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Billiout Editeur : Enrick B., 2023 Article : p.7-13 Langues : Français (fre) Descripteurs : responsabilité / responsabilité civile Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la notion de responsabilité : la notion de responsabilité du point de vue du droit (responsabilité civile et pénale) ; réflexion philosophique sur les concepts de responsabilité et de libre arbitre ; la responsabilité devant autrui et la responsabilité collective. Jeux sur le thème de la responsabilité. Encadrés : la responsabilité et l'anonymat sur le web ; le principe de responsabilité devant les générations futures. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Qu'est-ce qu'être responsable ? de Carole Billiout In Kezako, 73 (décembre 2023), p.7-13 Dossier consacré à la notion de responsabilité : la notion de responsabilité du point de vue du droit (responsabilité civile et pénale) ; réflexion philosophique sur les concepts de responsabilité et de libre arbitre ; la responsabilité devant autrui et la responsabilité collective. Jeux sur le thème de la responsabilité. Encadrés : la responsabilité et l'anonymat sur le web ; le principe de responsabilité devant les générations futures. Billiout Carole. « Qu'est-ce qu'être responsable ? » in Kezako, 73 (décembre 2023), p.7-13.

L'expert, le juge et l'irresponsable / Frédéric Chauvaud / Société d'éditions scientifiques (04/2011) in Les Collections de l'Histoire, 051 (04/2011)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inLes Collections de l'Histoire > 051 (04/2011) Titre : L'expert, le juge et l'irresponsable Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédéric Chauvaud, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 04/2011 Article : p.84-85 Langues : Français (fre) Descripteurs : psychose Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Réflexion, en 2011, sur la responsabilité devant la justice des auteurs de crimes "insensés". Rappel de l'article 64 du Code pénal de 1810 sur la responsabilité pénale des fous. La difficulté à apprécier la responsabilité des criminels depuis le 19e siècle. Les progrès de la médecine légale concernant l'aliénation mentale, depuis le 19e siècle. La création puis l'abandon progressif des Unités pour malades dangereux (UMD). La loi de 1994 sur la responsabilité des fous et demi-fous. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique/débat, controverse [article]  L'expert, le juge et l'irresponsable de Frédéric Chauvaud In Les Collections de l'Histoire, 051 (04/2011), p.84-85 Réflexion, en 2011, sur la responsabilité devant la justice des auteurs de crimes "insensés". Rappel de l'article 64 du Code pénal de 1810 sur la responsabilité pénale des fous. La difficulté à apprécier la responsabilité des criminels depuis le 19e siècle. Les progrès de la médecine légale concernant l'aliénation mentale, depuis le 19e siècle. La création puis l'abandon progressif des Unités pour malades dangereux (UMD). La loi de 1994 sur la responsabilité des fous et demi-fous. Chauvaud Frédéric. « L'expert, le juge et l'irresponsable » in Les Collections de l'Histoire, 051 (04/2011), p.84-85.

Le jugement / Ministère de la Justice (2019)  

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie Titre : Le jugement Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : juridiction pour mineurs / jurisprudence Mots-clés : responsabilité pénale Résumé : Les différentes juridictions pour les enfants et la question de leur responsabilité pénale : le juge des enfants, le tribunal pour enfants, la cour d'assises des mineurs, les décisions judiciaires prises en fonction de l'âge des enfants. Encadré : la différence entre peine, mesure éducative, sanction éducative. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=delinquance_des_mineurs-jugement Le jugement Ministère de la Justice, 2019 En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=delinquance_des_mineurs-jugement Les différentes juridictions pour les enfants et la question de leur responsabilité pénale : le juge des enfants, le tribunal pour enfants, la cour d'assises des mineurs, les décisions judiciaires prises en fonction de l'âge des enfants. Encadré : la différence entre peine, mesure éducative, sanction éducative. Le jugement. Ministère de la Justice, 2019. Disponible sur : <http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=delinquance_des_mineurs-jugement>, consulté le :

Emeutes : les parents risquent-ils parfois la prison à cause de leurs ados ? / Play Bac Presse (2023) in L'Actu (Paris. 1997), 7207 (05/07/2023)

Public Notice avec vignette et résumé Bibliographie [article]  inL'Actu (Paris. 1997) > 7207 (05/07/2023) Titre : Emeutes : les parents risquent-ils parfois la prison à cause de leurs ados ? Type de document : texte imprimé Editeur : Play Bac Presse, 2023 Article : p.4 Langues : Français (fre) Descripteurs : délinquance juvénile / parent Mots-clés : sanction judiciaire  responsabilité pénale Résumé : Point sur les risques judiciaires encourus par les parents en cas d'infraction commise par leurs enfants mineurs. Nature du document : documentaire Genre : article de périodique [article]  Emeutes : les parents risquent-ils parfois la prison à cause de leurs ados ? In L'Actu (Paris. 1997), 7207 (05/07/2023), p.4 Point sur les risques judiciaires encourus par les parents en cas d'infraction commise par leurs enfants mineurs. « Emeutes : les parents risquent-ils parfois la prison à cause de leurs ados ? » in L'Actu (Paris. 1997), 7207 (05/07/2023), p.4.

Pour vivre ensemble / Ministère de la Justice (2019)  

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